« almost famous »: réflexions sur le droit d’auteur en architecture

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Le droit d’auteur existe-t-il en architecture ? Assurément si l’on en croit la signification complète du sigle HMONP permettant d’exercer le métier : habilitation à exercer la maîtrise d’œuvre en son nom propre. Ou encore les résultats d’un récent sondage réalisé auprès de 1 200 architectes de l’Union européenne d’où il ressort que l’architecte est l’acteur le plus influent d’un projet, tout particulièrement dans les pays latins, en Espagne (dans 93 % des cas), Italie (86 %) et France (82 %). Bref, c’est l’architecte qui choisit, et c’est en lui que se concentre « l’unité de prise de décision ». Mais plusieurs affaires en cours, de destruction ou de modification de bâtiments, sans le consentement ou la consultation de leur architecte (cf. encadrés) posent quelques questions sur la reconnaissance de ce droit d’auteur.

À défaut de simplicité dans son application, la loi est claire dans son énonciation : l’architecte ne bénéficie pas d’une priorité pour les interventions ultérieures sur son œuvre. Dans le cas d’une réhabilitation, le droit au respect de l’œuvre ne lui confère pas un droit d’exclusivité, même lorsqu’il s’agit d’une commande publique. Le ministère de la Culture vient en effet de le rappeler en réponse à une question écrite du député UMP Michel Terrot qui s’émeuvait des différentes « affaires » en cours : depuis 2004, pour une extension de bâtiment, le marché de maîtrise d’œuvre qui pouvait être attribué à l’architecte initial sans mise en concurrence – dans le [...]

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