Retour sur 2018: Les architectes contre la loi Elan

Zoom sur l'image Retour sur 2018: Les architectes contre la loi Elan
© Ambition Logement - Campagne "Faisons du logement la grande cause permanente" lancée par l'Ordre des architectes et le collectif "Ambition Logement"

Articles Liés

1977-2017: légiférer sur l'architecture?

Les 30 mesures de la Stratégie nationale pour l'architecture

La loi Elan (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique) a constitué le grand feuilleton de l’année 2018. Finalement publié au Journal officiel fin novembre 2018, le texte a cristallisé les protestations des architectes et de certains bailleurs sociaux. Tribunes, manifestations, assemblées générales, etc., ont animé l'année. Une mobilisation rare dans la profession, et qui n'a pas empêché la promulgation de la loi.

La loi Elan a constitué le grand feuilleton de l’année 2018. De la «conférence de consensus» qui a réuni dès le mois de janvier, lors de cinq séances au Sénat, entre 150 et 200 élus locaux, jusqu’à sa promulgation le 23 novembre 2018, la loi portant Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique a cristallisé les protestations des architectes et de certains bailleurs sociaux. Avec deux moments forts: la publication d’une tribune dans Le Monde du 14 février signée par quelques centaines d’entre eux –dont plusieurs Grands Prix d’architecture ou d’urbanisme– et l’organisation, le 17 mai, d’une journée de mobilisation nationale. Deux initiatives collectives suffisamment rares pour être citées –compte tenu de l’individualisme forcené de la profession– mais qui n’ont pas influencé le cours des choses.

La loi, dont l’un des objectifs principaux est de «construire plus, mieux et moins cher» compte 234 articles. Celui qui attire les foudres des architectes supprime l’obligation d’organiser un concours pour les organismes HLM, les SEM de construction de logements sociaux et les Crous. D’où la crainte d’une baisse de la qualité de ces logements, dont la moitié sont déjà construits en Vefa par la promotion privée. La loi Elan réduit également le rôle des architectes des bâtiments de France, dont les avis obligatoires deviennent consultatifs pour les projets se rapportant à la résorption du bâti insalubre. Par ailleurs, elle fixe un quota de 20 % de logements accessibles aux personnes handicapées dans tout programme neuf collectif et facilite la transformation de bureaux en logements en introduisant un «bonus de constructibilité», jusqu’à 30 % de droits à construire additionnels.

Réagissez à cet article

Saisissez le code de sécurité*

Saisir le code

*Informations obligatoires

Workforce

Dans l’Oise, 3e édition d’Usimages, biennale […]

24/05/2019

Jusqu’au 15 juin 2019 se déroule la 3e biennale de photographie consacrée au patrimoine industriel Usimages. Organisée par l’agglomération Creil Sud Oise, avec le concours de Diaphane, pôle photographique en Hauts-de-France, elle interroge cette […]

Patrick Bouchain, l'architecture comme relation. Texte d'Abdelkader Damani. Postface de Pierre Frey

L'inventaire de Patrick Bouchain - Livre

24/05/2019

S'il fait des émules toujours plus nombreux, Patrick Bouchain, grand prix de l'Urbanisme 2019 demeure une figure unique dans le paysage des architectes français. Inclassable, il pourrait passer pour un gourou tant il est passé maître dans l'art de captiver ses […]

AL_A - Extension du musée Victoria & Albert, à Londres

L'extension du musée Victoria & Albert, à Londres, […]

23/05/2019

Plus grand musée d’art et de design au monde, le V&A abrite une collection permanente de plus de 2,3 millions d’objets couvrant plus de 5 000 ans de créativité humaine. En 2017, il a fait l'objet d'une extension, dont le projet a été […]

Rendez-vous à suivre

Neuf rendez-vous d'architecture, du 23 au 29 mai

23/05/2019

Expos, conférences, visites… les rendez-vous sélectionnés cette semaine par la rédaction d'AMC. Biennale internationale des métiers d’art et de la création Du 22 au 26 mai, au Grand Palais, à Paris revelations-grandpalais.com […]

Les logements de la Gare d'eau, à Lille - Ch-H Tachon, 2019

À Lille, Charles-Henri Tachon livre 54 logements […]

22/05/2019

Pour qu’une place existe, elle se doit d’être tenue par les bâtiments qui la bordent. C’est de ce postulat que Charles-Henri Tachon et son équipe sont partis pour élaborer l’opération de 54 logements située sur la nouvelle place de la […]

Charles-Henri Tachon, architecte

Charles-Henri Tachon - Architecture et paysage

22/05/2019

Diplômé de l’école d’architecture de Paris-Tolbiac en 1996, Charles-Henri Tachon fonde son agence en 1999 à Paris et à Mercurey (Saône-et-Loire), dont il est originaire. Charles-Henri Tachon pense l’architecture comme une expérience […]

Une marque

Groupe Moniteur Infopro Digital

Les cookies assurent le bon fonctionnnement de nos sites et services. En utilisant ces derniers, vous acceptez l’utilisation des cookies.

OK

En savoir plus